Conditions générales

Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, « Maison Gabriel », domiciliée 6, impasse Gerbay – 42300 Roanne

E-mail : bonjour@maison-gabriel.com

et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet https://maison-gabriel.com/

L’expédition des commandes ne pourra territorialement s’effectuer que dans les zones mentionnées dans la section Livraison des présentes CGV.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Caractéristiques des biens vendus

Toutes les pièces fabriquées sont uniques, elles ne correspondent donc pas au millimètre près au modèle en photo. Nous proposons à la vente, entre autres, des stylos en bois artisanaux, fabriqués avec soin, à la main, en France en portant une attention particulière à la qualité des matériaux.

Commande et acceptation d’une commande

L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, « Maison Gabriel » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.

Prix

Les prix sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable – article 293 B du CGI ».

Paiement et sécurité des transactions

Suivant les biens concernés, l’utilisateur peut régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire. « Maison Gabriel » n’accepte pas les autres moyens de paiements en ligne.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.

Les produits restent la propriété de Maison Gabriel jusqu’au paiement complet.

Livraisons

– *Zones Géographiques* : Nous livrons dans l’Union Européene, la zone Amérique du Nord et le reste du monde. Les frais de livraisons seront calculés spécifiquement pour chaque zone et à charge de l’acheteur.

– *Délais de Livraison* : Les délais moyens observés sont de 3 à 10 jours pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande (sauf accord préalable entre l’acheteur et Maison Gabriel) , le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.

– *Frais de Livraison* : Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande.

– Les éventuels frais de douanes ou taxes particulières sont à la charge de l’acheteur.

Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.
« Maison Gabriel » s’engage à effectuer l’envoi des articles commandés dans les plus brefs délais.

Pour l’acheminement de ses livraisons « Maison Gabriel » ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.

Retour

Pour être éligible à un remboursement, votre retour doit respecter les conditions suivantes :

• Votre demande de retour doit s’inscrire dans une période de 14 jours à compter de la réception de votre colis.
• Les pièces ne doivent pas avoir été utilisées
• Les pièces doivent être emballées soigneusement dans les emballages fournis.

Nous nous réservons le droit de refuser le retour des pièces ne respectant pas ces conditions.

Si les pièces reçues sont endommagées, elles ne seront pas remboursées.

Les frais de port de retour sont à la charge du client.

Le colis doit être envoyé via colissimo à l’adresse suivante :

Maison Gabriel – 6, impasse Gerbay – 42300 Roanne, France

Les produits personalisés ne sont pas éligibles à un retour.

Garanties

Nos produits sont garantis contre les vices de fabrication pendant 1 mois.

Responsabilité

La responsabilité de Maison Gabriel est limitée aux conditions de garantie mentionnées. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects résultant de l’utilisation de nos produits.

Protection des Données Personnelles

Consultez notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous traitons vos données personnelles.

Litiges

En cas de litige, nous nous efforcerons de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction compétente en France.

Propriété Intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur nos produits et notre site sont la propriété de Maison Gabriel.

Force Majeure

En cas de force majeure, Maison Gabriel ne pourra être tenu responsable du retard ou de l’inexécution de ses obligations.

Ces CGV sont soumises à modification sans préavis. Veuillez consulter régulièrement cette page pour les mises à jour.